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Nouvelle publication - Investissement direct étranger, souveraineté nationale et développement : l'exploitation et le commerce du cuivre au Chili

Cet ouvrage est tiré de la thèse de doctorat en droit international rédigée par Marie Claude Lévesque sous la direction de Richard Ouellet, professeur chercheur au CEI.

Description

S'il fut un temps où l'investissement direct étranger a été considéré comme essentiel et forcément favorable au développement, l'expérience démontre que l'équation n'est pas toujours évidente. Cet ouvrage s'intéresse au cadre juridique dans lequel se meuvent les relations économiques internationales. Plus particulièrement, au rôle joué par les investissements étrangers dans les pays en développement et leurs incidences sur la souveraineté de l'État d'accueil.

Pour étudier cette problématique, l'auteur s'est intéressé aux domaines des ressources naturelles, plus particulièrement au secteur minier chilien. Considéré comme l'élève modèle du néolibéralisme, absolument aligné sur la privatisation d'activités qui relevaient et relèvent encore souvent de l'État et résolument ouvert à l'investissement étranger, le Chili se révèle un excellent sujet pour analyser cette question. Les problématiques révélées et les conclusions qui en seront tirées pourraient toutefois s'appliquer à d'autres États, du sud mais aussi du nord, et à d'autres ressources naturelles non renouvelables.



Aperçu de la table des matières

Introduction générale
Partie I – La souveraineté à l'épreuve de la mondialisation

  • Données historiques
  • Données économiques, sociales et politiques
  • Étude du droit national applicable
  • Environnement juridique international
  • Conclusion de la première partie : Un échafaudage bien ficelé, sur des assises discutables

 Partie II – La mondialisation à l'épreuve de la souveraineté

  • Principes de base des accords commerciaux et questions préliminaires
  • Aspect financier : législation fiscale, royautés et autres droits
  • Conservation de la ressource naturelle épuisable
  • Élaboration et transformation du métal au Chili
  • Conclusion de la deuxième partie : La nécessaire réévaluation d'un modèle gênant

Conclusion générale

Addenda · Bibliographie · Table de la jurisprudence · Index analytique

 

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